Mentions légales

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site est Jacques-Yves Assor
……………………….

Responsable de publication : Jacques-Yves Assor
Raison sociale : SELARL Assor
489 378 695 RCS
Hébergeur : Wp Serveur, 7 rue de la Cité Foulc. 30000 Nîmes
Powered by: WordPress

Site jyassor2209-arthodontie-assor.pf7.wpserveur.net

Les informations fournies sur le site arthodontie.com sont uniquement destinées à donner un aperçu général des produits et services de Jacques-Yves Assor, sans prétendre à l’exhaustivité. Avant de vous baser sur les informations fournies sur ce site, vous devez les vérifier et/ou les compléter auprès de Jacques-Yves Assor. Jacques-Yves Assor ne pourra être tenue pour responsable de quelque manière que ce soit des conséquences directes ou indirectes engendrées par des pertes, des retards liés à l’utilisation du présent site Web ou à l’impossibilité de l’utiliser. Sur son site, Jacques-Yves Assor propose des liens vers d’autres sites. Ils n’exercent aucun contrôle sur les sites Web autre que le sien et n’assume aucune responsabilité concernant ces sites ou leurs contenus.

Copyright Jacques-Yves Assor – Tous droits réservés.

Le site Web à l’adresse arthodontie.com appartient à SELARL Assor, qui en assure l’exploitation. Le contenu du site, notamment les sons, les textes, les images et leur disposition, est protégé par le droit d’auteur de SELARL Assor, Copyright ©2010, SELARL Assor. Tous droits réservés. Les photos sont également protégées par le droit d’auteur de SELARL Assor, Copyright ©2019, tous droits réservés. L’accès au site et son utilisation sont assujettis aux modalités indiquées ci-après et à toutes les lois applicables. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez sans aucune réserve l’intégralité des modalités décrites ci-après.

1. Utilisation du site
Le contenu du site, notamment les textes et les images ainsi que son design, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisé que conformément aux présentes modalités à moins d’avoir obtenu l’autorisation expresse écrite de SELARL Assor. Toutes reproductions même partielles sans accord de la rédaction fera l’objet de poursuites judiciaires.

2. Responsabilités et garanties
SELARL Assor ne garantit aucunement l’exactitude du contenu du site et décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie.
SELARL Assor produit tous les efforts raisonnables pour que le contenu du site soit exact et se réserve le droit d’y apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis.
SELARL Assor n’assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages particuliers, accessoires ou indirects, résultant de l’usage ou de l’accès à ce site ou à d’autres sites qui lui sont liés y compris dans les cas où SELARL Assor aura été informée d’éventuels dommages.

3. Liens
Les liens contenus dans le site peuvent donner accès à des sites gérés par des personnes morales ou physiques disjointes de la responsabilité de SELARL Assor. Ne contrôlant ni l’activité ni le contenu de ces sites, SELARL Assor ne garantit aucunement l’exactitude, l’actualité, l’opportunité ni aucune autre caractéristique des renseignements accessibles via ces liens.

4. Données nominatives transmises par l’utilisateur
Lorsque vous visitez ce site, SELARL Assor peut recueillir des données nominatives vous concernant lorsque vous vous inscrivez à la newsletter. En communiquant vos données via ce site, vous acceptez implicitement qu’elles puissent être utilisées, traitées et transférées au sein de la structure de SELARL Assor. Vos données seront gérées par notre administrateur web.
Conformément à la loi informatique et libertés, vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification et ainsi accéder à vos données nominatives, les rectifier ou les faire supprimer.

5. Modification des modalités d’utilisation de ce site
SELARL Assor se réserve le droit de modifier les présentes modalités dans le cadre de l’actualisation du contenu du site. Les modalités les plus à jour étant celles qui s’appliquent en tout temps, nous vous demandons de rester au fait des modifications dont elle fait l’objet.

6. Loi applicable, tribunal compétent
Toute difficulté, réclamation ou litige, provenant ou lié(e) aux présentes mentions sera régi(e) par la loi française. Le Tribunal de Paris sera seul compétent.

Vie privée
Ce site internet possède un système de statistiques (analytics) qui permet de savoir quel mot-clé vous avez saisi pour arriver ici, ou bien de quel site vous venez. Le site arthodntie.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites et la navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
– Sous Internet Explorer : onglet outils / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
– Sous Google Chrome : clé à molette en haut à droite / options / options avancées / paramètres de contenu / autoriser le stockage des données locales.
– Sous Firefox : onglet outils / vie privée / accepter les cookies . Cliquer sur Ok.

Les commentaires sont fermés.